Pr\u00e9sents : Christian BUISSON, MULARON Monique, AUDIBERT C\u00e9cile, FAILLA Michel, BOUNIOL Josiane, BROUCHIER R\u00e9mi, FIETKAU Laure, FOISSAC Fran\u00e7oise, LUNEL Christophe, MARTIN Hubert, MATTHEY C\u00e9line, ROUX B\u00e9atrice.
Absents : Alain JOLY qui a donn\u00e9 procuration \u00e0 Christian BUISSON, Murielle RESSAYRE qui a donn\u00e9 procuration \u00e0 C\u00e9line MATTHEY, Georges PERRET qui a donn\u00e9 procuration \u00e0 R\u00e9mi BROUCHIER.
Secr\u00e9taire de s\u00e9ance : B\u00e9atrice ROUX
Le maire informe le conseil qu\u2019il d\u00e9sire rajouter \u00e0 l\u2019ordre du jour la r\u00e9paration de la cloche de l\u2019\u00e9glise de Vagnas.
Cette demande a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
A. Points soumis \u00e0 d\u00e9lib\u00e9ration<\/strong><\/p>\n\n\n\n 1. Elections des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s pour les \u00e9lections s\u00e9natoriales 2014<\/strong> Pr\u00e9sents : Christian BUISSON, MULARON Monique, AUDIBERT C\u00e9cile, FAILLA Michel, BOUNIOL Josiane, BROUCHIER R\u00e9mi, FIETKAU Laure, FOISSAC Fran\u00e7oise, LUNEL Christophe, MARTIN Hubert, MATTHEY C\u00e9line, ROUX B\u00e9atrice. Absents : Alain JOLY qui a donn\u00e9 procuration \u00e0 Christian BUISSON, Murielle RESSAYRE qui a donn\u00e9 procuration \u00e0 C\u00e9line MATTHEY, Georges PERRET qui a donn\u00e9 procuration \u00e0 R\u00e9mi BROUCHIER. Secr\u00e9taire de s\u00e9ance : B\u00e9atrice ROUX Le maire Poursuivre la lecture \u2192<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[10],"tags":[],"class_list":["post-158","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-conseil"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/vagnas-ardeche.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/158","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/vagnas-ardeche.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/vagnas-ardeche.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/vagnas-ardeche.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/vagnas-ardeche.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=158"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/vagnas-ardeche.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/158\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":159,"href":"https:\/\/vagnas-ardeche.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/158\/revisions\/159"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/vagnas-ardeche.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=158"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/vagnas-ardeche.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=158"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/vagnas-ardeche.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=158"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
Les \u00e9lections s\u00e9natoriales se d\u00e9rouleront \u00e0 Privas le dimanche 28 septembre 2014.
Pr\u00e9sident du bureau de Vote : BUISSON Christian
Membres du bureau de vote : MARTIN Hubert, MULARONI Monique, AUDIBERT C\u00e9cile, FIETKAU Laure.
Pour cette \u00e9lection la commune qui compte plus de 500 habitants aura 3 d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s titulaires et 3 d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s suppl\u00e9ants pour l\u2019\u00e9lection des deux s\u00e9nateurs d\u2019Ard\u00e8che.
Une liste commune est \u00e9tablie.
D\u00e9l\u00e9gu\u00e9s titulaires : Christian BUISSON, Monique MULARONI, Alain JOLY
Nombre de votants : 15
Nombre de vois obtenues : 15
Elus d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s titulaires de la commune de Vagnas au 1er tour : Christian BUISSON, Monique MULARONI, Alain JOLY
D\u00e9l\u00e9gu\u00e9s suppl\u00e9ants : Michel FAILLA, Josiane BOUNIOL, C\u00e9cile AUDIBERT
Nombre de votants : 15
Nombre de voix obtenues : 15
Elus d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s suppl\u00e9ants de la commune de Vagnas au premier tour : Michel FAILLA, Josiane BOUNIOL, C\u00e9cile AUDIBERT
2. Remplacement des \u00e9quipements m\u00e9caniques sur la cloche de l\u2019\u00e9glise de Vagnas<\/strong>
Certains dommages occasionn\u00e9s par le temps deviennent irr\u00e9versibles et dangereux, donc des r\u00e9parations s\u2019imposent :
\u2013 remplacement du mouton m\u00e9tallique par un mouton en ch\u00eane massif,
\u2013 remplacement du battant.
Le montant du devis pr\u00e9sent\u00e9 par l\u2019entreprise BODET en charge de la maintenance des cloches est de 3760,00\u20acHT soit 4512.00\u20ac TTC.
Cette r\u00e9paration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.
3. Choix de l\u2019entreprise pour le remplacement des menuiseries de l\u2019\u00e9cole.<\/strong>
Quatre devis ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis pour le remplacement des 23 portes et fen\u00eatres et 9 volets roulants.
G\u00e9dimat 30 994,20 \u20ac
Fermeture Pradonnaise 51 034,80 \u20ac
Corbier 34 825,45 \u20ac
Sutter 41 749,20 \u20ac
La commission d\u2019ouverture des plis a choisi l\u2019entreprise SUTTER de Bagnols-sur-C\u00e8ze.
Le devis comprend : menuiseries en aluminium, pose des volets roulants, branchement \u00e9lectrique pour ces derniers, \u00e9vacuation des anciennes menuiseries.
Il y aura 7 jours de travail. Ces travaux se feront donc pendant les vacances de la Toussaint 2014, compte tenu du d\u00e9lai de fabrication.
Une subvention de 9 006,30 \u20ac a \u00e9t\u00e9 allou\u00e9e par le gouvernement au titre de la DETR.
Vote pour : 8 voix
Vote contre : 0
Abstention : 7 voix
A l\u2019issue de ce vote, le projet d\u2019une \u00e9cole a \u00e9t\u00e9 soulev\u00e9 par un conseiller qui pense qu\u2019il serait plus judicieux de faire un \u00e9tablissement neuf plut\u00f4t que de d\u00e9penser chaque ann\u00e9e de nouvelles sommes d\u2019argent.
De plus, il faut noter que l\u2019abstention lors du vote par les 7 conseillers n\u2019est pas contre le remplacement des menuiseries mais pour l\u2019\u00e9tude d\u2019un avant projet global qui inclurait nouvelle \u00e9cole, cantine, salle des f\u00eates\u2026..
4. R\u00e9flexion sur le devenir de la biblioth\u00e8que et du mus\u00e9e.<\/strong>
En ce qui concerne la biblioth\u00e8que, celle-ci pourrait \u00eatre transf\u00e9r\u00e9e dans un local situ\u00e9 au centre du village. Le maire envisage l\u2019achat de ce local. Le conseil municipal donne son accord \u00e0 monsieur le maire pour qu\u2019il contacte la biblioth\u00e8que d\u00e9partementale afin qu\u2019elle donne son avis, les propri\u00e9taires pour un achat \u00e9ventuel, ainsi qu\u2019un architecte pour avoir un prix estimatif des travaux.
Pour ce qui est du mus\u00e9e et compte tenu de l\u2019importance du projet la discussion est report\u00e9e \u00e0 plus tard.
5. Renouvellement d\u2019un contrat de travail qui arrive \u00e0 son terme.<\/strong>
Le contrat de Mme GELY St\u00e9phanie (aide maternelle \u00e0 l\u2019\u00e9cole) arrive \u00e0 terme le 31 juillet 2014. Le conseil vote \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 la titularisation de Mme GELY \u00e0 compter du 1er Ao\u00fbt 2014 au grade d\u2019adjoint d\u2019animation 2e classe.
6. Demandes de subventions diverses<\/strong>
Plusieurs associations (Stelinat dance, Ligue contre le cancer, Handball Vallon-Ruoms, maladies respiratoires) ont demand\u00e9 une subvention \u00e0 la commune. A l\u2019unanimit\u00e9 le conseil municipal a vot\u00e9 contre.
Seule la demande des \u00ab Amis de l\u2019h\u00f4pital \u00bb a \u00e9t\u00e9 dirig\u00e9e vers le CCAS.
7. Achat de mat\u00e9riel suite \u00e0 la demande de l\u2019Acad\u00e9mie<\/strong>
Dans le cadre des visites m\u00e9dicales scolaires, l\u2019acad\u00e9mie demande si la mairie peut fournir le mat\u00e9riel suivant :
\u2013 une toise,
\u2013 un p\u00e8se personne.
Ce mat\u00e9riel sera stock\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9cole
Adopt\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.
8. R\u00e9visions des loyers<\/strong>
Cette r\u00e9vision sera effective \u00e0 compter du 1er juillet sauf pour le local de l\u2019\u00e9cole de Brujas avec effet r\u00e9troactif au 1er janvier 2014.
L\u2019\u00e9volution annuelle fix\u00e9e par le gouvernement est de +0.69%.
L\u2019indice de r\u00e9vision des loyers est de 124,83 (base 4e trimestre 2013).
Nouveaux montants pour les 5 loyers :
MIQUELOT Colette Bas : 126,19 \u20ac par mois
Haut : 326,41 \u20ac
POTE Achille 297,51 \u20ac par mois
POUGET Martine 362,49 \u20ac par mois
TRIVEZ Alexandra 351,04 \u20ac par mois
Cette r\u00e9vision des loyers a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 par le conseil municipal.
B. Questions diverses<\/strong>
1. D\u00e9fi Guylain FABRE pour la lutte contre le cancer.
Guylain FABRE de SAMPZON qui relie les Sainttes-Maries-de-la-Mer \u00e0 Sampzon en courant, passera \u00e0 Vagnas le 19 septembre. Mme MAUSES qui repr\u00e9sente la mairie de SAMPZON et M. REYNAUD qui prend part \u00e0 l\u2019organisation du d\u00e9fi sont venus solliciter le maire afin de leur assurer lors de leur passage le repas du soir et le couchage pour une quinzaine de personnes.
Pour le couchage, le maire propose la maison pour tous. Le repas sera livr\u00e9 par un traiteur et pris \u00e0 la cantine. La commune de Labastide-de-Virac prendra en charge la moiti\u00e9 des frais de repas.
2. Christophe LUNEL demande que le panneau \u00ab voie sans issue \u00bb soit retir\u00e9 du bas du chemin de Prades.
Il sera install\u00e9 au croisement du cimeti\u00e8re de Brujas en direction de Boirol.
3. Christophe LUNEL informe le conseil municipal qu\u2019un probl\u00e8me \u00e9lectrique sur le transformateur qui alimente la cave coop\u00e9rative de Brujas a provoqu\u00e9 une coupure durant la saison des vendanges. Il souhaiterait que la maire contacte ERDF pour savoir si la section des conducteurs est suffisante.
4. Christophe LUNEL informe le conseil municipal que dans le cadre de ses fonctions de repr\u00e9sentant syndical agricole, il a assist\u00e9 \u00e0 une r\u00e9union en mairie de Salavas. Cette r\u00e9union a \u00e9t\u00e9 organis\u00e9e par la SAFER concernant la vente d\u2019une propri\u00e9t\u00e9 sur la commune de Salavas\/Vagnas. Mr LUNEL pr\u00e9cise que la commune de Salavas s\u2019est port\u00e9e acqu\u00e9reuse de parcelles de bois de ch\u00eane sises sur la communes de Vagnas. Il demande au maire de se renseigner.
5. Le maire informe le conseil municipal que M. NAVARRO du service des routes du Conseil g\u00e9n\u00e9ral est pass\u00e9 en mairie le 18 mai pour une r\u00e9union avec la commission voirie.
Concernant la s\u00e9curisation de la travers\u00e9e de Vagnas, un avant-projet complet doit \u00eatre \u00e9tabli pour pr\u00e9sentation au Conseil g\u00e9n\u00e9ral. Apr\u00e8s approbation du Conseil g\u00e9n\u00e9ral, les travaux pourront \u00eatre r\u00e9alis\u00e9s en plusieurs tranches.
6. Le maire et le conseil municipal informent la population qu\u2019un ap\u00e9ritif sera offert par les \u00e9lus le samedi 6 septembre 2014.
Derni\u00e8re minute :<\/strong> une petite Lou est arriv\u00e9e au foyer de C\u00e9cile et Vincent AUDIBERT. F\u00e9licitations aux parents.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"