{"id":162,"date":"2022-01-15T17:08:36","date_gmt":"2022-01-15T16:08:36","guid":{"rendered":"https:\/\/vagnas-ardeche.com\/?p=162"},"modified":"2022-01-15T17:08:36","modified_gmt":"2022-01-15T16:08:36","slug":"conseil-municipal-du-26-septembre-2014","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/vagnas-ardeche.com\/?p=162","title":{"rendered":"Conseil municipal du 26 septembre 2014"},"content":{"rendered":"\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pr\u00e9sents&nbsp;: Buisson Christian, Mularoni Monique, Audibert C\u00e9cile, Failla Michet, Joly Alain, Brouchier R\u00e9mi, Fietkau Laure, Bouniol Josiane, Foissac Fran\u00e7oise, Martin Hubert, Matthey C\u00e9line, Perret Georges, Ressaye Murielle, Roux B\u00e9atrice.<br>Absent&nbsp;: Lunel Christophe ayant donn\u00e9 procuration \u00e0 Matthey C\u00e9line.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Secr\u00e9taire de s\u00e9ance&nbsp;: Foissac Fran\u00e7oise.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">M. le Maire demande de rajouter deux points \u00e0 l\u2019ordre du jour&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>la vente des livres de la biblioth\u00e8que,<\/li><li>une demande de subvention au coll\u00e8ge de Vallon au b\u00e9n\u00e9fice des jeunes sapeurs-pompiers.<\/li><li>L\u2019ensemble du conseil est favorable au rajout de ces deux points.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Points soumis \u00e0 d\u00e9lib\u00e9ration<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>1. D\u00e9lib\u00e9ration pour le projet Huttopia<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le projet Huttopia rentre dans sa phase finale d\u2019instruction et une d\u00e9lib\u00e9ration est soumise au conseil afin qu\u2019il se prononce pour ou contre la r\u00e9alisation de ce projet.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Il est rappel\u00e9 que le co\u00fbt pour la commune est n\u00e9ant. Les terrains appartiennent \u00e0 la communaut\u00e9 de communes. La cr\u00e9ation d\u2019emplois est estim\u00e9e \u00e0 3 ou 4&nbsp;permanents sur le site et 7 \u00e0 8&nbsp;saisonniers. Plusieurs commissions d\u00e9partementales ont donn\u00e9 leur accord. Le commissaire enqu\u00eateur a donn\u00e9 un avis favorable. Il y aurait 120&nbsp;emplacements. Les b\u00e2timents seront construits en bois sur pilotis rapidement d\u00e9montables. La communaut\u00e9 de communes donne un bail emphyt\u00e9otique \u00e0 Huttopia de 40&nbsp;ans.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Un d\u00e9bat a eu lieu sur la concurrence que cela pourrait cr\u00e9er par rapport aux campings environnants. Il apparaitrait que l\u2019offre de prestation est tout \u00e0 fait diff\u00e9rente de ce qui est \u00e0 proximit\u00e9, notamment le co\u00fbt des nuit\u00e9es plus \u00e9lev\u00e9. Il n\u2019est pas pr\u00e9vu de grosse infrastructure de restauration seulement des commerces, dits de premi\u00e8re urgence, soit mat\u00e9riel de camping et petite \u00e9picerie.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vote&nbsp;: 8 voix pour, 4&nbsp;voix contre, 3&nbsp;abstentions.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>2. Choix de l\u2019agent pour la cantine<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La commune recrute un agent pour la cantine pour un temps de travail de 2&nbsp;h&nbsp;15 par jour soit 9&nbsp;heures par semaine pour une dur\u00e9e d\u2019un an.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">M. le Maire, les premi\u00e8re et deuxi\u00e8me adjointes ainsi que C\u00e9line Matthey et Laure Fietkau en charge des affaires scolaires se sont r\u00e9unis lundi 22&nbsp;septembre pour l\u2019\u00e9tude des candidatures. Quatre personnes ont postul\u00e9, trois de la commune et une hors commune. Deux personnes ont \u00e9t\u00e9 retenues, C\u00e9line Guerrairi et Marjorie Lunel. Ces deux personnes ont \u00e9t\u00e9 re\u00e7ues pour un entretien d\u2019embauche avec M. le Maire, la premi\u00e8re et la deuxi\u00e8me adjointes. Ils se sont bas\u00e9s sur les crit\u00e8res motivationnels ainsi que le fait qu\u2019une des deux personnes ait d\u00e9j\u00e0 fait un remplacement \u00e0 ce poste pour faire leur choix. C\u00e9line Matthey \u00e9voque le fait qu\u2019elle regrette de ne pas avoir \u00e9t\u00e9 convi\u00e9e au d\u00e9bat pour le choix des personnes. Il est rappel\u00e9 que le Maire n\u2019est pas tenu de demander \u00e0 son conseil la validation d\u2019une embauche en tant qu\u2019employeur.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">\u00c0 l\u2019issue du vote \u00e0 bulletin secret, Marjorie Lunel est retenue pour le poste.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">ombre de voix pour C\u00e9line Guerrairi&nbsp;: 2<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nombre de votes blancs&nbsp;: 5<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Christophe Lunel n\u2019a pas particip\u00e9 au vote.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>3. Modification des statuts du SDE&nbsp;07<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le Syndicat D\u00e9partemental d\u2019\u00c9nergie&nbsp;07, au service des communes, demande \u00e0 chaque commune adh\u00e9rente de valider diverses modifications de statuts. Vote \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>4. Achat ancienne \u00e9picerie<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Lors du conseil du 21&nbsp;juin, une proposition de projet a \u00e9t\u00e9 faite au conseil municipal par le quatri\u00e8me adjoint pour \u00e9tudier un avant-projet de transfert de la biblioth\u00e8que. Le local concern\u00e9 est celui de l\u2019ancienne \u00e9picerie qui est en vente.<br>Il a \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 \u00e0 la biblioth\u00e8que d\u00e9partementale de pr\u00eat de visiter les locaux. Un avis favorable a \u00e9t\u00e9 \u00e9mis.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">M. le Maire a fait \u00e9valuer par deux agences immobili\u00e8res le local, ceux-ci l\u2019on estim\u00e9 entre 28\u2009000 et 35\u2009000 euros. M. le Maire va faire une proposition d\u2019achat \u00e0 32\u2009000 euros.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Georges Perret prend la parole pour faire le point sur ce qui avait \u00e9t\u00e9 propos\u00e9 lors de la p\u00e9riode \u00e9lectorale et manifeste le d\u00e9sir de faire un point sur un projet plus ambitieux qui engloberait une salle de festivit\u00e9, biblioth\u00e8que, voire \u00e9cole. Une partie du conseil met en avant le co\u00fbt que cela repr\u00e9senterait et n\u2019envisage pas de se lancer dans les formalit\u00e9s n\u00e9cessaires pour estimer un tel projet. Il est propos\u00e9 \u00e0 Georges Perret de s\u2019occuper des formalit\u00e9s n\u00e9cessaires en vue d\u2019une estimation. Georges Perret rappelle qu\u2019il est simple conseiller et qu\u2019il ne peut prendre en charge une \u00e9tude de faisabilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le quatri\u00e8me adjoint rappelle tous les points positifs qu\u2019aurait l\u2019acquisition de ce local soit&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>une installation \u00e9lectrique saine, seuls un moyen de chauffage et l\u2019am\u00e9lioration de l\u2019\u00e9clairage existant sont \u00e0 pr\u00e9voir,<\/li><li>un acc\u00e8s handicap\u00e9 aux normes,<\/li><li>un avis favorable de la BDP,<\/li><li>un investissement raisonnable,<\/li><li>un local dispos\u00e9 au centre du village,<\/li><li>une devanture vitr\u00e9e,<\/li><li>une opportunit\u00e9 d\u2019acheter ce local disponible.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">M.&nbsp;Brouchier fait part de son interrogation sur le co\u00fbt global de cette acquisition, et si la commune poss\u00e8de le budget pour cet achat. M. le Maire confirme que le budget de la commune peut le financer. Une question est pos\u00e9e sur le devenir du local servant de biblioth\u00e8que actuelle. Georges Perret \u00e9voque aussi le fait qu\u2019une biblioth\u00e8que serait peut-\u00eatre plus agr\u00e9able \u00e0 l\u2019emplacement de l\u2019ancien hangar municipal, l\u00e0 o\u00f9 le projet de local pour le mus\u00e9e est envisag\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Apr\u00e8s d\u00e9bat le maire soumet au conseil l\u2019achat de l\u2019ancienne \u00e9picerie.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vote&nbsp;: pour 9, abstention&nbsp;4, contre 2.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>5. D\u00e9cision modificative investissement<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Suite au remplacement d\u2019un s\u00e8che-linge et d\u2019un ordinateur pour la mairie, il est n\u00e9cessaire de faire un transfert de cr\u00e9dit comme suit&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>2\u2009161 \u2014 restauration de collection \u2013 1\u2009600 euros<\/li><li>2135 \u2014 installation g\u00e9n\u00e9rale + 300 euros<\/li><li>2183 \u2014 mat\u00e9riel informatique +1\u2009300 euros<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vote \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>6. Demande de subvention d\u2019un particulier pour travaux d\u2019\u00e9tanch\u00e9it\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Une personne a subi sur sa propri\u00e9t\u00e9 des d\u00e9g\u00e2ts caus\u00e9s par les eaux de pluie. Elle met en cause le goudronnage et les travaux d\u2019assainissement. Elle demande une subvention \u00e0 la mairie pour couvrir une partie des frais. Or l\u2019expert de sa compagnie d\u2019assurance ainsi que celui de l\u2019assurance de la commune, contact\u00e9s par M. le Maire, ont conclu que cela n\u2019\u00e9tait ni le goudronnage ni les travaux d\u2019assainissement qui \u00e9taient en cause.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La subvention est refus\u00e9e par le conseil \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>7. Cantine &#8211;&nbsp;Signature de la convention avec le regroupement,&nbsp;Nomination de la personne charg\u00e9e de l\u2019ouverture des plis.&nbsp;<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Une convention de regroupement avec les communes de Banne, Beaulieu, Chandolas, Saint-Paul-le-Jeune, Vagnas et la Communaut\u00e9 de communes de pays des Vans en C\u00e9vennes s\u2019est constitu\u00e9e afin de lancer un appel d\u2019offres pour la fourniture, par un prestataire de service, de repas des cantines scolaires et du centre de loisirs. En parall\u00e8le M. le Maire propose C\u00e9line Matthey pour l\u2019ouverture des plis qui se tiendra \u00e0 Saint-Paul-le-Jeune.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le conseil approuve \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>8. Vente livres de la biblioth\u00e8que<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Suite au d\u00e9sherbage demand\u00e9 par la Biblioth\u00e8que d\u00e9partementale de pr\u00eat, les personnes s\u2019occupant de la biblioth\u00e8que demandent si certains livres qui ne sont plus emprunt\u00e9s, abim\u00e9s, obsol\u00e8tes peuvent \u00eatre vendus lors du vide-greniers. Le b\u00e9n\u00e9fice servira \u00e0 l\u2019achat de nouveaux livres.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le conseil approuve \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>9. Demande de subvention du coll\u00e8ge pour la section des jeunes sapeurs-pompiers<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le coll\u00e8ge a fait une demande de subvention au b\u00e9n\u00e9fice des JSP. Apr\u00e8s les discussions portant sur le montant, M. le Maire propose 100&nbsp;euros.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le conseil approuve \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Questions diverses<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">a). Dans le cadre de la pose du nouveau feeder de diam\u00e8tre 250&nbsp;mm, le syndicat des eaux de Barjac doit poser les canalisations qui desservent le chemin entre les vignes et le chemin du couvent. Le maire a demand\u00e9 \u00e0 ce que les nouveaux piquetages vers ces canalisations soient r\u00e9alis\u00e9s en diam\u00e8tre 100&nbsp;mm sous la D 579. Ceci afin de ne pas rouvrir la route en cas d\u2019extension future de ces deux canalisations.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">b). L\u2019entreprise Delestre industrie, qui avait install\u00e9 le chauffage dans l\u2019\u00e9glise, propose de faire un contrat d\u2019entretien d\u2019un montant de 719 euros HT, pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es en suppl\u00e9ment.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">c). Deux personnes doivent \u00eatre propos\u00e9es pour la constitution de la commission intercommunale des imp\u00f4ts directs. M. le Maire propose Andr\u00e9 Malignon et Christophe Lunel, une demande va leur \u00eatre faite.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">d). Sous certaines conditions, les jeunes peuvent b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une aide de financement par le Conseil g\u00e9n\u00e9ral pour un permis de conduire dans le cadre d\u2019une recherche d\u2019emploi, des prospectus d\u2019information sont disponibles en mairie.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">e). Le goudronnage de la route qui conduit jusqu\u2019au ch\u00e2teau d\u2019eau fait l\u2019objet d\u2019un surplus de 2\u2009800&nbsp;euros. Cette question sera discut\u00e9e lors de la prochaine r\u00e9union avec le syndicat des eaux.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Des \u00e9lus informent&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">a). Le chemin qui dessert M.&nbsp;Turc, au quartier des Pourri\u00e8res, a \u00e9t\u00e9 d\u00e9grad\u00e9 par les intemp\u00e9ries.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">b). Le terrain de jeux de boules de Brujas est souvent occup\u00e9 par le stationnement de v\u00e9hicule. Il est rappel\u00e9 que cela n\u2019est pas un lieu de parking.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">c). Le mobilier pos\u00e9 sur l\u2019aire municipale de Brujas, balan\u00e7oire, etc. semble abim\u00e9, un entretien et restauration sont \u00e0 pr\u00e9voir.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">d). Les nombreuses pluies ont favoris\u00e9 la pousse d\u2019herbe sur les terrains de jeux et un entretien est \u00e0 pr\u00e9voir.<br>e). Une connexion internet pour le Club des sans-soucis est en voie de r\u00e9alisation \u00e0 la Maison pour tous, le d\u00e9lai est plus long que pr\u00e9vu.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">f). Le recensement est pr\u00e9vu du 15&nbsp;janvier 2015 au 15&nbsp;f\u00e9vrier 2015. Deux candidatures ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9es. S\u00e9verine Reynaud et St\u00e9phanie Tourre seront nomm\u00e9es agents recenseurs.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">g). Les sangliers ont fait des d\u00e9g\u00e2ts dans le jardin d\u2019une personne, il est conseill\u00e9 \u00e0 cette personne de se rapprocher de la f\u00e9d\u00e9ration de chasse et de l\u2019ACCA de Vagnas.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">h). Suite \u00e0 beaucoup d\u2019incivisme un point est fait sur les poubelles avec certains usages inappropri\u00e9s, que faire\u2009?<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">I). La commune de Vagnas a obtenu le premier prix de l\u2019Ard\u00e9choise pour l\u2019accueil sur la commune. Ce prix est r\u00e9compens\u00e9 par une somme de 300 euros \u00e0 l\u2019ordre de la commune.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">j). La deuxi\u00e8me adjointe, C\u00e9cile Audibert, demande \u00e0 ce que son num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone soit inscrit dans le prochain num\u00e9ro de \u00ab&nbsp;L\u2019\u00e9cho de Vagnas&nbsp;\u00bb afin que les personnes qui souhaitent la rencontrer puissent prendre rendez-vous.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Le maire donne la parole au public.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Une personne informe qu\u2019il y a eu une erreur sur les prospectus de la communaut\u00e9 de communes informant les dates de ramassage des ordures m\u00e9nag\u00e8res. Elle demande des pr\u00e9cisions sur l\u2019augmentation de 100&nbsp;% de la taxe de s\u00e9jour. M. le Maire explique qu\u2019il y a une harmonisation de cette taxe au sein de la communaut\u00e9 de communes.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Pr\u00e9sents&nbsp;: Buisson Christian, Mularoni Monique, Audibert C\u00e9cile, Failla Michet, Joly Alain, Brouchier R\u00e9mi, Fietkau Laure, Bouniol Josiane, Foissac Fran\u00e7oise, Martin Hubert, Matthey C\u00e9line, Perret Georges, Ressaye Murielle, Roux B\u00e9atrice.Absent&nbsp;: Lunel Christophe ayant donn\u00e9 procuration \u00e0 Matthey C\u00e9line. Secr\u00e9taire de s\u00e9ance&nbsp;: Foissac Fran\u00e7oise. 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