Pr\u00e9sents : C. Audibert, J. Bouniol, C. Buisson, L. Fietkau, M. Failla, A. Joly, C. Lunel, C. Matthey, M. Mularoni, G. Perret, B. Roux.
Absents : R. Brouchier, F. Foissac (qui a donn\u00e9 procuration \u00e0 L. Fietkau), H. Martin (qui a donn\u00e9 procuration \u00e0 C. Buisson) et M. Ressayre (qui a donn\u00e9 procuration \u00e0 G. Perret).
Secr\u00e9taire de s\u00e9ance : A. Joly.<\/p>\n\n\n\n
G. Perret demande s\u2019il peut prendre la parole, ce que le maire lui accorde. Il souhaite que 3 corrections soient apport\u00e9es au compte-rendu du pr\u00e9c\u00e9dent conseil :
\u2022 A. Joly avait pr\u00e9cis\u00e9 que le projet du mus\u00e9e ne co\u00fbterait rien \u00e0 la commune, ce qui n\u2019est pas pr\u00e9cis\u00e9 dans le compte-rendu ;
\u2022 le compte-rendu laisse croire qu\u2019il est adh\u00e9rent \u00e0 l\u2019association Lou p\u00e9tanqua\u00efres, ce qui n\u2019est pas le cas. Le terme \u00ab porte-parole \u00bb sera donc remplac\u00e9 par la formule \u00ab G. Perret a interpell\u00e9 le conseil \u00e0 propos… \u00bb ;
\u2022 le chemin de Gravelas est ab\u00eem\u00e9 depuis novembre 2015, sans intervention depuis, ce qui n\u2019est pas pr\u00e9cis\u00e9 dans le compte-rendu.
Le maire indique que le compte-rendu de chaque conseil sera approuv\u00e9 en d\u00e9but de s\u00e9ance du conseil suivant. Les conseillers ayant re\u00e7u pr\u00e9alablement par mail ledit compte-rendu. Les demandes de modifications devront \u00eatre alors transmises \u00e0 la mairie par mail, avec les \u00e9l\u00e9ments justificatifs et\/ou le d\u00e9tail complet de chaque demande. Le compte-rendu sera publi\u00e9 apr\u00e8s cette validation.
Le maire demande au conseil si le compte-rendu est valid\u00e9 sous r\u00e9serve des trois modifications demand\u00e9es par G. Perret.
Accept\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9<\/p>\n\n\n\n
Le maire demande l\u2019ajout de deux points \u00e0 l\u2019ordre du jour :
\u2022 vote des trois taxes locales,
\u2022 confirmation du choix, de la commission d\u2019ouverture des plis, du bureau d\u2019\u00e9tudes qui sera charg\u00e9 de la mise en s\u00e9curit\u00e9 de la travers\u00e9e de Vagnas.
Accept\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9<\/p>\n\n\n\n
Afin d\u2019aider le\/la secr\u00e9taire de s\u00e9ance \u00e0 r\u00e9diger le compte-rendu, le maire souhaite enregistrer syst\u00e9matiquement les conseils. G. Perret annonce que c\u2019est ill\u00e9gal, mais qu\u2019il n\u2019y voit pas d\u2019inconv\u00e9nient. Apr\u00e8s prise de renseignement sur les sites internet officiels de l\u2019\u00c9tat, l\u2019enregistrement est autoris\u00e9 si le conseil est public.
Accept\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9<\/p>\n\n\n\n
Points soumis \u00e0 d\u00e9lib\u00e9ration<\/strong><\/p>\n\n\n\n 1. Vote du budget<\/strong> a). Budget communal<\/em> b). Budget assainissement<\/em> 2. Achat ancienne \u00e9picerie<\/strong> L\u2019agence ACCEO, qui a r\u00e9alis\u00e9 l\u2019\u00e9tude de l\u2019accessibilit\u00e9 des villages de la communaut\u00e9 de communes, a \u00e9t\u00e9 contact\u00e9e par A. Joly. En effet, la pr\u00e9sence d\u2019un trottoir est normalement n\u00e9cessaire devant la porte d\u2019acc\u00e8s d\u2019un \u00e9tablissement recevant du public (ERP). Toutefois, si l\u2019acc\u00e8s reste possible pour une personne en fauteuil, il convient de demander une d\u00e9rogation pour impossibilit\u00e9 technique non bloquante (la rue est trop \u00e9troite \u00e0 cet endroit pour permettre l\u2019\u00e9dification d\u2019un tel trottoir et il n\u2019est pas possible d\u2019\u00e9tablir un sens unique de circulation, car il n\u2019y a pas de possibilit\u00e9 de trajet alternatif). D\u00e9rogation qui est rarement refus\u00e9e dans ce cas. La demande a \u00e9t\u00e9 faite aupr\u00e8s des services comp\u00e9tents de la pr\u00e9fecture. La \u00ab passerelle \u00bb d\u2019acc\u00e8s existante sera r\u00e9par\u00e9e et agrandie par les employ\u00e9s municipaux et signal\u00e9e par deux poteaux r\u00e9glementaires. 3. Demande d\u2019un pr\u00eat de 28 000 \u20ac<\/strong> 4. Demandes de subventions<\/strong><\/p>\n\n\n\n a). Comit\u00e9 d\u00e9partemental USEP pour le sport \u00e0 l\u2019\u00e9cole, pay\u00e9 autrefois par l\u2019Amicale La\u00efque, l\u2019\u00e9cole n\u2019est plus int\u00e9ress\u00e9e par ces activit\u00e9s. b). Football club de Vallon, pour participer aux frais des repas pendant le tournoi. c). Les Restos du c\u0153ur ont adress\u00e9 une lettre de remerciement pour le don effectu\u00e9 et une demande de maintien de la subvention : 100 euros ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9vus sur le budget g\u00e9n\u00e9ral.<\/p>\n\n\n\n d). AFM T\u00e9l\u00e9thon, e). Mme Chartier, directrice de l\u2019\u00e9cole priv\u00e9e Saint-Laurent \u00e0 Barjac, demande qu\u2019une convention soit sign\u00e9e afin que la Mairie de Vagnas s\u2019acquitte de la somme de 792,17 euros par enfant de VagnaS qui fr\u00e9quentent l\u2019\u00e9cole priv\u00e9e de Barjac. Le maire pr\u00e9cise que Vagnas n\u2019a jamais sign\u00e9 cette convention par le pass\u00e9, qu\u2019il y a une \u00e9cole publique \u00e0 Vagnas suffisamment grande o\u00f9 les enfants peuvent faire leur scolarit\u00e9 gratuitement et que l\u2019\u00e9cole priv\u00e9e fait payer les parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves pour assurer le fonctionnement de l\u2019\u00e9cole. f). Pour les classes d\u00e9couvertes de la m\u00eame \u00e9cole. g). Adapei Ard\u00e8che (l\u2019op\u00e9ration brioche a rapport\u00e9 800 \u20ac cette ann\u00e9e \u00e0 Vagnas). 5. Taux des taxes directes locales 2016<\/strong> 6. Choix du bureau d\u2019\u00e9tudes pour la travers\u00e9e de Vagnas<\/strong> Questions diverses<\/strong><\/p>\n\n\n\n 1. G. Perret demande le r\u00e9sultat de l\u2019\u00e9tude qu\u2019il avait demand\u00e9 concernant le co\u00fbt d\u2019entretien et d\u2019am\u00e9nagements de l\u2019\u00e9cole sur les dix ann\u00e9es \u00e9coul\u00e9es. 2. A. Joly rapporte qu\u2019accompagn\u00e9 du maire il a consult\u00e9 le cabinet Ageron & Yot afin qu\u2019il r\u00e9alise une \u00e9tude sommaire du co\u00fbt pr\u00e9visible, poste par poste, de l\u2019am\u00e9nagement de la parcelle 543 en vue de la construction notamment d\u2019une salle des f\u00eates et d\u2019une nouvelle \u00e9cole de 3 classes. En cons\u00e9quence, A. Joly a pr\u00e9par\u00e9 un tableau comparatif entre l\u2019estimation qu\u2019il avait faite en octobre 2014 \u00e0 partir de r\u00e9alisations d\u2019autres communes obtenues sur internet et le r\u00e9sultat de l\u2019\u00e9tude Ageron & Yot. Le montant total TTC du projet Ageron & Yot est de 2 083 928 \u20ac et celui d\u2019A. Joly de 2 672 450 \u20ac. 3. Le maire informe le conseil que V\u00e9ronique Pansier va quitter la mairie le 31 mai prochain pour rejoindre les services de la communaut\u00e9 de communes et que son poste ne sera pas remplac\u00e9. En cons\u00e9quence, les horaires d\u2019ouverture au public du secr\u00e9tariat de la mairie seront r\u00e9duits afin de permettre aux deux secr\u00e9taires de produire leur travail en qui\u00e9tude.<\/p>\n\n\n\n 4. Une personne du public informe que le nouvel office de Tourisme (SPL Pont-d\u2019Arc-Ard\u00e8che) n\u2019acceptera plus d\u2019affiches des associations, mais uniquement d\u2019affiches touristiques et que cela est sans doute une tr\u00e8s mauvaise d\u00e9cision. Le maire va \u00e9crire un courrier au directeur de la SPL pr\u00e9cisant que les spectacles organis\u00e9s par les associations touchent largement les touristes pendant l\u2019\u00e9t\u00e9 et que cette d\u00e9cision est anormale, l\u2019agenda collectif mis en place par la communaut\u00e9 de Communes n\u2019\u00e9tant certainement pas suffisant.<\/p>\n\n\n\n 5. Une autre personne du public informe qu\u2019elle a inscrit son enfant \u00e0 l\u2019\u00e9cole priv\u00e9e par choix d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et conscient. De plus elle n\u2019a pas demand\u00e9 une d\u00e9rogation pour l\u2019inscrire dans une autre \u00e9cole publique. Elle comprend le refus de subvention du conseil tout autant que la demande de la directrice bien qu\u2019elle n\u2019en ait pas inform\u00e9 les parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Pr\u00e9sents : C. Audibert, J. Bouniol, C. Buisson, L. Fietkau, M. Failla, A. Joly, C. Lunel, C. Matthey, M. Mularoni, G. 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La commission finances s\u2019est r\u00e9unie le vendredi 1er avril dans l\u2019apr\u00e8s-midi pour \u00e9laborer le budget. Le maire pr\u00e9cise que deux ou trois petites modifications ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es ce jour, suite \u00e0 la r\u00e9ception des pr\u00e9visions des dotations de l\u2019\u00c9tat.
J. Bouniol fait remarquer que la tenue des r\u00e9unions \u00e0 14 heures est difficile pour ceux qui travaillent. Le maire r\u00e9pond qu\u2019un report en soir\u00e9e n\u2019est pas possible pour toutes les commissions parce que certaines peuvent durer quatre heures.<\/p>\n\n\n\n
Section de fonctionnement
\u2022 D\u00e9penses : 541 098,97 \u20ac
\u2022 Recettes : 541 098,97 \u20ac
Section d\u2019investissements
\u2022 D\u00e9penses : 234 593,43 \u20ac
\u2022 Recettes : 234 593,43 \u20ac
Adopt\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9<\/p>\n\n\n\n
Section de fonctionnement
\u2022 D\u00e9penses : 100 620,73 \u20ac
\u2022 Recettes : 100 620,73 \u20ac
Section d\u2019investissements
\u2022 D\u00e9penses : 109 783,38 \u20ac
\u2022 Recettes : 109 783,38 \u20ac
Adopt\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9<\/p>\n\n\n\n
Ce point avait \u00e9t\u00e9 report\u00e9 lors du dernier conseil apr\u00e8s les remarques de plusieurs conseillers concernant la s\u00e9curit\u00e9 incendie et l\u2019accessibilit\u00e9 du local. Ils pr\u00e9cisaient qu\u2019il serait n\u00e9cessaire de pr\u00e9voir une porte coupe-feu deux heures sur la rue, un dispositif d\u2019\u00e9vacuation des fum\u00e9es et \u00e9galement que la pr\u00e9sence d\u2019un trottoir de 1,70 m serait indispensable sur la rue pour permettre la man\u0153uvre d\u2019un fauteuil en s\u00e9curit\u00e9 devant la porte d\u2019entr\u00e9e, sans pr\u00e9juger d\u2019autres mesures n\u00e9cessaires qui risquent d\u2019\u00eatre co\u00fbteuses et dont il faudrait calculer le prix pr\u00e9alablement au vote.<\/p>\n\n\n\n
Le maire a rencontr\u00e9 le responsable de la caserne des pompiers de Vallon, \u00c9ric Courtial, lequel est \u00e9galement responsable de la d\u00e9livrance des certificats de conformit\u00e9 incendie. Concernant l\u2019\u00e9picerie, local recevant moins de 20 personnes et dont le cul-de-sac le plus \u00e9loign\u00e9 est \u00e0 moins de 10 m de la porte d\u2019entr\u00e9e, il sera n\u00e9cessaire de poss\u00e9der seulement deux extincteurs (l\u2019un \u00e0 eau pulv\u00e9ris\u00e9e, l\u2019autre \u00e0 C02), de poser un syst\u00e8me manuel d\u2019alarme sonore incendie et de construire une barri\u00e8re devant les marches du four.
Il faudra installer quatre radiateurs \u00e9lectriques, le mobilier sera fourni gracieusement par la BDP, il faudra rouvrir la ligne t\u00e9l\u00e9phonique, pas de travaux de peinture n\u00e9cessaires.
Mme Mularoni pr\u00e9cise que l\u2019Amicale la\u00efque a offert un nouvel ordinateur \u00e0 la biblioth\u00e8que il y a deux mois, le pr\u00e9c\u00e9dent \u00e9tait trop ancien pour pouvoir se connecter au site internet de la BDP.
Le co\u00fbt total de ces travaux sera de 2 930 \u20ac.
La d\u00e9pense totale pour l\u2019achat de l\u2019\u00e9picerie sera donc de 43 970 \u20ac. Pour info, la construction d\u2019une biblioth\u00e8que neuve co\u00fbterait 167 882 \u20ac soit quatre fois plus.
G. Perret demande si ce local n\u2019est pas trop loin de l\u2019\u00e9cole pour que les enfants puissent s\u2019y rendre en s\u00e9curit\u00e9 et si l\u2019inspection acad\u00e9mique autorisera ce d\u00e9placement. Il lui est r\u00e9pondu que les enfants vont au tennis qui est plus \u00e9loign\u00e9. Il demande si le nombre maximal de 20 personnes ne sera pas d\u00e9pass\u00e9 lorsque tous les enfants se rendent \u00e0 la biblioth\u00e8que. Il est r\u00e9pondu qu\u2019ils s\u2019y rendent par groupe de 6.
Le maire demande donc l\u2019autorisation de signer l\u2019acte d\u2019achat de l\u2019ancienne \u00e9picerie afin de la transformer en biblioth\u00e8que municipale.
Abstentions : 2
Pour : 12<\/p>\n\n\n\n
Afin de r\u00e9aliser l\u2019achat de l\u2019ancienne \u00e9picerie, il est n\u00e9cessaire de demander un pr\u00eat bancaire de 28 000 \u20ac. Le maire a contact\u00e9 deux banques.
Le Cr\u00e9dit agricole a refus\u00e9 le pr\u00eat.
La Caisse d\u2019\u00e9pargne a fait deux propositions :
\u2022 pr\u00eat \u00e0 5 ans \u00e0 0,98 % (\u00e9ch\u00e9ances annuelles 5 765,71 \u20ac, co\u00fbt total des int\u00e9r\u00eats 828,55 \u20ac),
\u2022 pr\u00eat \u00e0 7 ans \u00e0 1,21 % (\u00e9ch\u00e9ances annuelles 4 195,93 \u20ac, co\u00fbt total des int\u00e9r\u00eats 1 371,50 \u20ac), Frais de dossier : 100 \u20ac.
Le maire propose de prendre le pr\u00eat sur 5 ans afin que 80 % de son remboursement soit r\u00e9alis\u00e9 au cours du mandat.
Abstentions : 3
Pour : 11 <\/p>\n\n\n\n
Contre : unanimit\u00e9<\/p>\n\n\n\n
Contre : unanimit\u00e9<\/p>\n\n\n\n
Abstentions : 6
Contre : 8<\/p>\n\n\n\n
Pour : 1
Contre : l3<\/p>\n\n\n\n
Pour : 1
Contre : l3<\/p>\n\n\n\n
Pour : 1
Contre : l3<\/p>\n\n\n\n
Le montant de ces taxes encaiss\u00e9es en 2015 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 157 834 \u20ac. Le maire pr\u00e9cise que les dotations de l\u2019\u00c9tat ont d\u00e9j\u00e0 baiss\u00e9 de 30 000 \u20ac par rapport \u00e0 2012 et que cela va continuer dans ce sens. Il est donc n\u00e9cessaire d\u2019anticiper la hausse n\u00e9cessaire des taxes locales qui pourraient \u00eatre multipli\u00e9es par 3 dans 10 ans pour compenser le d\u00e9sengagement de l\u2019\u00c9tat.
Le maire propose d\u2019augmenter les taxes de 1 % par rapport \u00e0 2015, soit :
\u2022 Le taux de la taxe d\u2019habitation passe de 11,22 % \u00e0 11,33 %.
\u2022 Le taux de la taxe fonci\u00e8re b\u00e2ti passe de 12,61 % \u00e0 12,74 %.
\u2022 Le taux de la taxe fonci\u00e8re non b\u00e2ti passe de 67,46 % \u00e0 68,12 %.
Abstentions : 6
Pour : 7
G. Perret ne prend pas part au vote pour M. Ressayre.<\/p>\n\n\n\n
Trois bureaux d\u2019\u00e9tudes ont r\u00e9pondu \u00e0 notre appel d\u2019offres (RCI, Naldeo, Ageron et Yot-Geosiap) :
\u2022 Rh\u00f4ne C\u00e9vennes Ing\u00e9nierie : 4 000 \u20ac pour le lev\u00e9 topographique et 8,8 % de ma\u00eetrise d\u2019\u0153uvre,
\u2022 Naldeo-Aubenas : 4 200 \u20ac pour le lev\u00e9 topographique et 8,5 % de ma\u00eetrise d\u2019\u0153uvre,
\u2022 Cabinet Ageron \u2014 Yot associ\u00e9 pour l\u2019occasion avec Geosiap d\u2019Aubenas : 3 650 \u20ac pour le lev\u00e9 topographique et 8 % de ma\u00eetrise d\u2019\u0153uvre.
La commission d\u2019ouverture des plis a port\u00e9 son choix sur la proposition Ageron-Yot-Geosiap et la demande d\u2019\u00e9valuation de l\u2019avant-projet est en cours. La r\u00e9alisation des travaux sera faite en une ou plusieurs tranches en fonction du montant total des co\u00fbts.
Le maire demande la confirmation de la d\u00e9cision de la commission.
Pour : unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
C. Audibert pr\u00e9sente l\u2019\u00e9tude qu\u2019elle a faite avec l\u2019aide des secr\u00e9taires sur la p\u00e9riode 1998-2016, soit sur 18 ans. Les d\u00e9penses sont regroup\u00e9es par item.
\u2022 Informatique et t\u00e9l\u00e9vision : 1 560 \u20ac
\u2022 Buanderie et mobilier : 10 575 \u20ac+ 11 054 \u20ac
\u2022 Petites fournitures : 1 100 \u20ac
\u2022 Activit\u00e9s sports-garderie : 1 854 \u20ac + 600 \u20ac
\u2022 S\u00e9curisation : 18 706 \u20ac
\u2022 Travaux \u00e9lectriques : 2 542 \u20ac
\u2022 Menuiserie : 62 529 \u20ac
\u2022 Cantine : 156 748 \u20ac
\u2022 TOTAL : 280 383 \u20ac sur 18 ans.
Le maire pr\u00e9cise qu\u2019il faudra sans doute changer les radiateurs, mais ce n\u2019est pas urgent.<\/p>\n\n\n\n
A. Joly explique que la diff\u00e9rence de co\u00fbt vient du fait qu\u2019il a pr\u00e9vu une \u00e9cole de 675 m2 et une cour de 600 m2 au lieu de respectivement 416 m2 et 400 m2 et parce qu\u2019il a commis l\u2019erreur de calculer le co\u00fbt du hangar de stockage pour les associations au m\u00eame prix que le b\u00e2ti \u00ab ordinaire \u00bb. Si l\u2019on s\u2019en tient seulement au prix de construction au m2 les deux \u00e9tudes sont similaires.
Le prix de construction (ma\u00eetrise d\u2019\u0153uvre et co\u00fbts annexes inclus au prorata) calcul\u00e9 par le cabinet pour une nouvelle \u00e9cole est estim\u00e9 \u00e0 644 659 \u20ac TTC (plus 66 930 \u20ac TTC pour la cour de r\u00e9cr\u00e9ation et 12 000 \u20ac de viabilisation). Il faut noter qu\u2019il sera n\u00e9cessaire au pr\u00e9alable de construire la voirie de desserte et le parking pour un total de 118 188 \u20ac TTC, soit un investissement total de 841 777 \u20ac pour la construction d\u2019une nouvelle \u00e9cole.
Par ailleurs, le co\u00fbt d\u2019une salle des f\u00eates a \u00e9t\u00e9 estim\u00e9 \u00e0 752 113 \u20ac TTC (auxquels il faut ajouter les 12 000 \u20ac de viabilisation).
Sur la base des calculs r\u00e9alis\u00e9s par le cabinet Ageron & Yot, un ensemble \u00e9cole – salle des f\u00eates n\u00e9cessiterait donc un investissement de 1 605 890 \u20ac TTC.
Le maire a parall\u00e8lement fait l\u2019\u00e9tude de l\u2019impact de cet investissement sur les taxes locales, sur la base d\u2019un emprunt \u00e0 1,8 % effectu\u00e9 sur 20 ans, et dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 les banques accepteraient un tel pr\u00eat. Pour 100 000 \u20ac emprunt\u00e9s, les \u00e9ch\u00e9ances seraient de 6 000 \u20ac par an et il faudrait augmenter les taxes locales de 4 % pour assurer ce financement. Dans le cas de la construction de l\u2019\u00e9cole, avec une subvention de 40 % du montant, il faudrait emprunter sensiblement 500 000 \u20ac, ce qui n\u00e9cessiterait une augmentation de 20 % des imp\u00f4ts locaux pour financer le remboursement de l\u2019emprunt.<\/p>\n\n\n\n