Présents : Buisson Christian, Mularoni Monique, Joly Alain, Audibert Cécile, Failla Michel, Bouniol Josiane, Fietkau Laure, Foissac Françoise, Lunel Christophe, Martin Hubert, Roux Beatrice.
Absents : Brouchier Remi, Perret Georges, Ressayre Murielle, Matihey Céline qui a donné Procuration À Laure Fietkau.
Secrétaire de séance : Roux Béatrice
Le maire informe le conseil qu’il désire rajouter deux points à l’ordre du jour :
- décision modificative du budget
- demande de stationnement d’un commerce ambulant
Cette demande a été approuvée à l’unanimité.
Point soumis à délibération
1. instauration du régime d’astreinte
Reporté au prochain conseil municipal
2. Annulation assainissement
Suite à une erreur de la mairie, une personne a payé son abonnement pour une année alors que le raccordement au réseau d’assainissement a été fait début octobre. La facture de 317,56 € sera réduite au prorata des mois d’utilisation.
Décision votée à l’unanimité
3. Honoraires pour avant-projet sommaire traversée de Vagnas
L’étude a été faite par le groupement Ageron/Yot Et Geosiap.
Coût de l’étude :
- 4 380 € pour le levé topographique
- 11 340 € d’honoraires pour l’avant-projet.
Le coût des travaux a été estimé à 630 000 €.
Au vu du montant des travaux estimés, la commission voirie, réunie le 26 mai 2016, a décidé de leur proposer de réduire les coûts :
- un coût maximum du projet à 150 000 €,
- une demande de trois plateaux courts à chaque entrée du village,
- un plateau large au carrefour sur la route Barjac-Vallon.
Décision adoptée à l’unanimité
4. Renforcement du réseau d’eau de Ségries
PGL a fait une demande de construction pour 6 chalets, pour loger son personnel. Cette demande a été refusée en raison du réseau d’eau potable insuffisant sur ce secteur.
Le montant des travaux pour le renforcement de ce réseau s’élève à 55 000 €. Une participation financière volontaire de leur part, à hauteur de 35 % du montant, leur sera proposée. S’ils acceptent, une convention sera passée entre la mairie et PGL pour la réalisation des travaux.
Décision adoptée à l’unanimité
5. Affaire Gosling
Après plusieurs modifications de l’acte, par le notaire, le document pour la division en volume de la parcelle E 575 est maintenant parfaitement clair, sans ambigüité, pour les droits et obligations de la commune.
Le maire demande au conseil municipal l’autorisation de signer l’acte auprès du notaire en charge de l’affaire.
Le conseil vote pour à l’unanimité
6. Décision modificative du budget
Modification du budget de fonctionnement :
- Dépenses : + 350,38 €
- Recettes : + 350,38 €
Vote pour à l’unanimité
7. Demande de stationnement d’un commerce ambulant
Une coiffeuse nous demande l’autorisation de s’installer, un jour par semaine, dans le village.
Avant d’émettre un avis, le conseil municipal souhaiterait avoir un complément d’information sur son activité (eaux usées, électricité, enregistrement chambre des métiers…). Un courrier lui sera adressé dans les prochains jours.
Questions diverses
Le maire nous informe que le bar et l’épicerie vont fermer. À compter du 31 décembre 2016, Vincent et Lilian Tourre devront laisser la gérance du commerce, car la propriétaire Magali Dolympe souhaite récupérer son bien.
Le maire demande aux conseillers de réfléchir à des solutions afin de recréer une épicerie dans le village.