Présents : C. Buisson, A. Joly, M. Mularoni, M. Failla, F. Foissac, G. Perret, L. Fietkau, C. Lunel, C. Audibert.
Absents : R. Brouchier, B. Roux, C. Matthey (a donné procuration à L. Fietkau), J. Bouniol (a donné procuration à M. Failla), H. Martin.
Secrétaire de séance : C. Audibert
- Ajouts de points à l’ordre du jour :
- Goudronnage place de l’église
- Commerce ambulant de boucherie
Points sujets à délibération
1. Installation d’un commerce de coiffure
L’installation d’un commerce ambulant de coiffure a été acceptée lors d’un précédent conseil. Le commerçant souhaite pouvoir utiliser l’électricité. La proposition tarifaire du maire est la suivante :
- 10 euros la journée (9 h 30 -16 h),
- 5 euros la demi-journée.
Vote : pour à l’unanimité.
2. Révision des tarifs 2018 redevances assainissement
Afin d’équilibrer le budget assainissement, il sera nécessaire d’augmenter la redevance. Le maire propose de réviser les tarifs de la redevance assainissement collectif pour 2018 selon les tarifs suivants :
- Abonnement : 120 €
- Prix au m3 d’eau consommée : 1,48 €/m3
Vote : 4 abstentions, 1 contre, 6 pour.
3. Goudronnage chemin de PGL
Suite à une plainte, le conseil municipal envisage de goudronner l’entrée du chemin de Ségriès, un devis a été réalisé. Le cout des travaux serait de 3023,35 euros HT pour le goudronnage des 50 premiers mètres. Le conseil municipal accepte de faire goudronner cette portion de chemin.
Vote : pour à l’unanimité.
4. Modification du contrat de travail d’un agent d’entretien
Le contrat de travail d’un agent en contrat CAE arrive à terme. Le maire souhaite aujourd’hui conserver l’agent au sein de la commune. Il propose l’embauche de cet agent en contrat de travail à durée indéterminée pour 28 heures de travail par semaine.
Vote : pour à l’unanimité.
5. Admission en non-valeur commune et assainissement
Un point a été effectué sur les admissions en non-valeur des budgets de la commune et de l’assainissement. Il en ressort : 17 titres pour la commune doivent être admis en non-valeur faute de précisions dans les adresses des personnes qui ont quitté la commune et 26 titres pour l’assainissement pour les mêmes raisons. Il convient donc d’annuler pour la commune des recettes pour un montant de 712,69 € et pour l’assainissement pour un montant de 3464,31 €.
Certains impayés donneront lieu à des poursuites.
Vote : pour à l’unanimité.
6. Logement de école
Suite à un désistement pour l’attribution du logement de l’école, il convient de trouver un nouveau locataire. Le conseil municipal décide après délibération d’attribuer le logement à M. A. Maurice.
Vote : 1 contre, 10 pour.
7. Travaux acoustiques ensemble scolaire
Suite à des problèmes d’acoustiques au sein de l’école, des devis ont été réalisés afin de diminuer les nuisances sonores dans les locaux suivants :
- Travaux cantine : 650,95 euros
- Travaux classe : 3526,18 euros
Premier vote pour réaliser les travaux à la cantine : pour à l’unanimité.
Deuxième vote pour réaliser les travaux dans la classe : 9 contre, 2 pour.
8. Modification des statuts de la communauté des communes
La communauté des communes demande une nouvelle modification de ses statuts pour la protection et mise en valeur de l’environnement.
Vote : 10 contre, 1 pour.
9. Goudronnage place de l’église
Un devis a été réalisé pour goudronner une partie de la place de l’église. La matérialisation des places de parking sera ensuite réalisée.
Le montant des travaux sera de 2379,48 euros TTC pour 145 m2.
Vote : 10 pour, 1 contre.
10. Installation commerce ambulant
La mairie a reçu une nouvelle demande d’installation d’un commerce ambulant de boucherie. Le maire propose les mêmes conditions que pour le commerce ambulant de coiffure pour les besoins en électricité.
Vote : pour à l’unanimité
Questions diverses :
- Murs de Brujas terminés
- Ordures ménagères : installation de bacs de 5 min 3 s pour les « gros » cartons. L’installation de ces bacs n’aura aucune incidence sur la facturation. Ils seront ramassés une fois par mois hors saison et une fois par semaine en saison.