Présents : Josiane Bouniol, Christian Buisson, Michel Failla, Laure Fietkau, Françoise Froissac, Alain Joly, Monique Mularoni, Georges Perret, Béatrice Roux.
Absents : Cécile Audibert, Rémi Brouchier, Christophe Lunel, Hubert Martin (procuration à Christian Buisson), Céline Matthey (procuration à Laure Fietkau).
Secrétaire de séance : Alain Joly.
Point soumis à délibération
1. Vote des trois taxes.
Le maire propose d’augmenter le taux de 1 % comme chaque année pour un total de ressources attendu de 161 507 €.
Les deux taux de la taxe d’habitation et de la taxe foncière bâti évolueraient donc de la façon suivante :
Taxe d’habitation
11,33 % qui passerait à 11,44 %,
Taxe foncier bâti
12,74 % qui passerait à 12,87 %.
Pour sa part, le taux du foncier non bâti passerait de 68,12 % à 68,79 %, qu’il faut arrondir à 68,80 %.
Contre : 1
Pour : 13
2. Budget communal.
Le maire précise que le fonctionnement présente peu d’évolutions par rapport à l’an passé, la commission finances à travaillé sur le projet de budget et l’a accepté.
Le budget s’organise comme suit :
Pour : unanimité
3. Budget assainissement.
Le budget s’organise comme suit :
Abstention : 1
Pour : 13
Questions diverses
1. La directrice de l’école a adressé une lettre à la mairie demandant au conseil municipal de revoir sa position quant à l’isolation phonique de la salle des grands à réaliser par la pose d’un faux plafond. Ces travaux ont été refusés par le conseil alors que cette classe, très haute de plafond (et à l’éclairage artificiel modeste) est très bruyante. La décision sera rediscutée lors du prochain conseil.
2. Les propriétaires de l’hôtel La Bastide d’Iris, présents dans la salle, expriment leurs inquiétudes quant à l’éventualité de la construction d’un local au profit de l’ACCA Vagnas/Salavas sur la parcelle mitoyenne de celle de l’hôtel. Ils précisent qu’ils n’ont aucune animosité envers l’ACCA, mais que le bruit généré pas l’aboiement des chiens, des moteurs des véhicules 4×4 est incompatible avec le repos que les touristes hébergés dans l’établissement sont en droit d’attendre et craignent de perdre progressivement leur clientèle pour cette raison. Ils demandent donc qu’il soit trouvé, en collaboration avec l’ACCA, un terrain excentré pour que ces derniers puissent exercer leurs activités en toute quiétude. Le conseil en a pris note et délibèrera lors de la prochaine séance.