Présents: Cécile AUDIBERT, Josiane BOUNIOL, Rémi BROUCHIER, Christian BUISSON, Michel FAILLA, Laure FIETKAU, Françoise FOISSAC, Alain JOLY, Christophe LUNEL, Hubert MARTIN, Céline MATIHEY, Monique MULARONI, Georges PERRET, Murielle RESSAYRE, Béatrice ROUX
Absents: Néant
Secrétaire de séance: AUDIBERT Cécile
Points soumis à délibération
1- Désignation des personnes extérieures au CCAS
Six candidatures ont été déposées en mairie pour participer au CCAS. Trois de ces personnes sont issues d’associations (2 de l’ADMR et 1 faisant partie de l’association du « Club des sans soucis »).
Compte tenu du nombre important de candidatures, Céline MATTHEY demande s’il n’est pas possible d’augmenter le nombre de membres du CCAS, le maire propose donc de rajouter un membre du conseil municipal au CCAS afin que 6 personnes extérieures puissent y participer. Murielle RESSAYRE se présente donc pour assister au conseil d’administration du CCAS.
Voté à l’unanimité
Ainsi les 6 candidatures des personnes extérieures peuvent désormais être acceptées
- BUISSON Nicole
- CHABAUD Ginette
- COUSSINET Sylvie
- MAGNIER Marie-Anne
- MARTIN Elodie
- REYNAUD Séverine
Voté à l’unanimité
Les candidatures des personnes extérieures aux autres commissions seront étudiées au prochain conseil municipal.
2 – Budget communal
Après deux réunions préparatoires de la commission Finances (8 et 25 avril) élargies à l’ensemble du conseil municipal, il convient de décider d’adopter ou non le projet du budget primitif communal.
Ce budget communal est voté en tant que projet estimatif. Il ne correspondra pas forcément au budget définitif appelé à évoluer en cours d’année.
Lors du balayage du budget, un point est soulevé concernant la subvention de 400 € allouée à l’association « Barjac Athlétic Course» jugée trop élevée. Le maire précise que cette somme est demandée par le président de l’association qui explique que sans elle, il n’organisera pas de course pédestre en 2014 sur Vagnas. La totalité de cette somme est re investie dans l’organisation de la course (achats de lots, boissons pour les coureurs…). Il informe également le Conseil qu’auparavant cette course était subventionnée aussi par le Comité des fêtes à hauteur de 200 €. Aujourd’hui, le Comité des fêtes ne souhaite plus subventionner cette course d’où une augmentation de la subvention de la part de la commune.
Après débat, le maire propose de subventionner cette association à hauteur de 300 € et de rajouter 100 € à la colonne « Divers – réserve financière pour aider les associations » qui passe donc à 700 € au lieu de 600 € au budget.
Voté à l’unanimité.
Une explication est également apportée sur les opérations de voirie à la demande de Georges PERRET. Le maire informe qu’une somme est allouée à ces opérations et que c’est à la commission Voirie d’élaborer des projets en fonction du budget disponible et qu’ensuite ces projets seront étudiés par le conseil municipal.
Il précise également qu’il est toujours possible de prendre une décision modificative afin d’utiliser une partie du budget si nécessaire pour la réalisation d’autres projets.
Le maire propose donc de voter le budget communal
Voir la vue d’ensemble générale du budget ici.
Vote: Abstentions: 7 Pour: 8 Contre: 0
Les membres du conseil municipal qui s’abstiennent précisent que c’est par manque de connaissance sur le sujet, malgré les 2 réunions préparatoires de la commission finances ayant eu lieu au préalable, et non une remise en cause du travail effectué sur le budget.
3 – Budget Assainissement
Après deux réunions préparatoires de la commission Finances (8 et 25 avril) élargies à l’ensemble du conseil municipal, il convient de décider d’adopter ou non le projet du Budget primitif Assainissement.
Ce budget est voté en tant que projet estimatif. Il ne correspondra pas forcément au budget définitif appelé à évoluer en cours d’année.
Une précision est demandée par Hubert MARTIN concernant le vote de ce budget, le maire explique que la loi nous oblige à voter le budget assainissement en budget annexe au budget communal.
A la demande de Rémi BROUCHIER, le maire informe le conseil que les devis concernant les tranches conditionnelles 1 et 2 sont prêts mais que la décision sera prise en fonction des subventions éventuelles obtenues auprès de divers organismes.
Vote: Abstentions: 4 Pour: 11 Contre: 0
Les membres du conseil municipal qui s’abstiennent précisent que c’est par manque de connaissance sur le sujet malgré les 2 réunions préparatoires de la commission finances ayant eu lieu au préalable et non une remise en cause du travail effectué sur le budget.
Questions diverses
1- Permanences des adjoints en mairie
Le maire informe le conseil municipal de la mise en place de permanences des adjoints à la mairie durant la semaine à partir du 19 mai prochain. Les personnes extérieures pourront donc venir en mairie s’informer si besoin auprès des adjoints selon les responsabilités qui leur ont été déléguées.
- Lundi après-midi: Cécile AUDIBERT (2e adjointe)
- Mardi après-midi: Alain JOLY (4e adjoint)
- Jeudi après-midi: Monique MULARONI (1re adjointe)
- Vendredi après-midi: Michel FAILLA (3e adjoint)
Un récapitulatif de ces permanences ainsi qu’un rappel des fonctions déléguées à chaque adjoint sera prochainement affiché en mairie. Il est préférable de prendre rendez-vous auprès du secrétariat de mairie.
2 – Fermeture de la mairie le vendredi après-midi
Le maire informe le conseil municipal que durant l’arrêt maladie d’une secrétaire, la mairie sera fermée au public tous les vendredis après-midis.
3 – Bulletin communal
Le maire demande aux conseillers de réfléchir à la périodicité du bulletin communal.
4 – Commission Impôts
24 noms doivent être présentés au service des Impôts qui en retiendront 12 pour constituer la commission Impôts au 15 mai.
Le maire précise que des critères sont prédéfinis par les impôts pour définir les personnes pouvant y participer.
5 – Utilité de la subvention allouée à l’office de tourisme de Barjac
Séverine Reynaud (membre du public) demande qu’elle est l’utilité de la subvention allouée à l’office de tourisme de Barjac. Elle a souhaité faire apparaitre une information sur leur site concernant une festivité sur Vagnas, l’office du tourisme lui a refusé sa demande car elle n’était pas membre de la commune de Barjac.
Alain JOLY va se renseigner auprès de l’office du tourisme pour plus d’explications.
6 – Stockage dans une partie du local communal pour l’association Enfance et Avenir
L’association Enfance et Avenir demande à la mairie s’il est possible d’utiliser la « baraque » en tôle sur le terrain communal jouxtant le cimetière pour stocker du matériel.
Le maire ne voit pas d’objection mais doit d’abord s’assurer de la sécurité du local.
7 – Fermeture porte des WC Salle des fêtes
Le club des Sans soucis informe le conseil municipal que la porte des WC à l’intérieur de la salle des fêtes ne fonctionne plus.
le maire prendra les dispositions nécessaires.
8 – Ajout d’une ligne Internet à la salle des fêtes
le club des Sans soucis demande s’il serait possible de faire installer une ligne internet à la salle des fêtes pour organiser des initiations à internet.
Le maire propose d’étudier cette demande au prochain conseil et de voir si un ordinateur peut être récupéré pour le mettre à disposition du Club.
9- Les défibrillateurs
Le maire envisage de réaliser 2 démonstrations de l’utilisation des défibrillateurs par les sapeurs-pompiers de Vallon-Pont-d’Arc sur la commune.
10 – Organisation d’un apéritif pour les élections
Le maire propose au conseil municipal d’organiser un apéritif pour fêter les élections. Il demande aux conseillers une cotisation de 50 € par personne. Après un tour de table, certains conseillers trouvent la cotisation un peu élevée et précisent qu’une ligne est prévue au budget pour la réalisation de ce type de manifestation.
Ce point sera ré abordé lors du prochain conseil municipal.